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BUSSON DANIEL

Active
Siren323 810 598Entrepreneur individuel78740 VAUX-SUR-SEINECréée le 17 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 810 598, BUSSON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 mars 1986. Elle est domiciliée Che des Barbaroux, 78740 Vaux-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON DANIEL

Dénomination
BUSSON DANIEL
SIREN
323 810 598
SIRET (siège)
323 810 598 00033
N° TVA intracommunautaire
FR86323810598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 810 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mars 1986
Siège social
CHE DES BARBAROUX, 78740, VAUX-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON DANIEL

CARROSSERIE AUTOMOBILES MECANIQUES ELECTRICITE

Finances de BUSSON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78740 VAUX-SUR-SEINESiègeActif

    323 810 598 00033 · ouvert le 09 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUSSON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 1986

Questions fréquentes sur BUSSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSSON DANIEL est 323 810 598. Le SIRET de son siège social est 323 810 598 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86323810598.

Où se situe le siège social de BUSSON DANIEL ?

Le siège social de BUSSON DANIEL est situé Che des Barbaroux, 78740 Vaux-sur-Seine.

BUSSON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON DANIEL.

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