BUSSON DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2025 sous le numéro SIREN 942 834 235. Elle est domiciliée 19 RUE Emile Basly, 62790 Leforest. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BUSSON DANIEL
INSEE- Dénomination
- BUSSON DANIEL
- SIREN
- 942 834 235
- SIRET (siège)
- 942 834 235 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80942834235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 834 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 03 avril 2025
- Siège social
- 19 RUE Emile Basly, 62790, Leforest
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON DANIEL
PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ PARTICULIER
Finances de BUSSON DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSON DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSON DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62790 LeforestSiègeActif
942 834 235 00015 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BUSSON DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSON DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSON DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSON DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2025
Questions fréquentes sur BUSSON DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSON DANIEL ?
Le numéro SIREN de BUSSON DANIEL est 942 834 235. Le SIRET de son siège social est 942 834 235 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80942834235.
Où se situe le siège social de BUSSON DANIEL ?
Le siège social de BUSSON DANIEL est situé 19 RUE Emile Basly, 62790 Leforest.
BUSSON DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON DANIEL.
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