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BUSSON DANIELLE

Active
Siren401 043 450Entrepreneur individuel51530 MONTHELONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 043 450. Son siège social est situé 1 rue Saint Nicolas, 51530 Monthelon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSSON DANIELLE

Dénomination
BUSSON DANIELLE
SIREN
401 043 450
SIRET (siège)
401 043 450 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77401043450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 043 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
1 RUE SAINT NICOLAS, 51530, MONTHELON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON DANIELLE

Culture de la vigne

Finances de BUSSON DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON DANIELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51530 MONTHELONSiègeFermé

    401 043 450 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSSON DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSSON DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BUSSON DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BUSSON DANIELLE est 401 043 450. Le SIRET de son siège social est 401 043 450 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77401043450.

Où se situe le siège social de BUSSON DANIELLE ?

Le siège social de BUSSON DANIELLE est situé 1 rue Saint Nicolas, 51530 Monthelon.

BUSSON DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON DANIELLE.

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