BUSSON DANY
ActiveBUSSON DANY est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 1998 sous le numéro SIREN 420 789 216. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mondrais, 44160 Crossac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.
Fiche d'identité de BUSSON DANY
INSEE- Dénomination
- BUSSON DANY
- SIREN
- 420 789 216
- SIRET (siège)
- 420 789 216 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57420789216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 789 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 14 avril 1998
- Siège social
- LA MONDRAIS, 44160, CROSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON DANY
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Établissements de BUSSON DANY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44160 CROSSACSiègeFermé
420 789 216 00017 · ouvert le 14 avril 1998 · NAF 011C
Conformité de BUSSON DANY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON DANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON DANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON DANY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 1998
Questions fréquentes sur BUSSON DANY
Quel est le numéro SIREN de BUSSON DANY ?
Le numéro SIREN de BUSSON DANY est 420 789 216. Le SIRET de son siège social est 420 789 216 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57420789216.
Où se situe le siège social de BUSSON DANY ?
Le siège social de BUSSON DANY est situé La Mondrais, 44160 Crossac.
BUSSON DANY est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON DANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON DANY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON DANY.
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