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BUSSON DAVID

Active
Siren752 556 019Entrepreneur individuel56850 CAUDANCréée le 29 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 556 019. Elle est domiciliée 10 All des Acacias, 56850 Caudan. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON DAVID

Dénomination
BUSSON DAVID
SIREN
752 556 019
SIRET (siège)
752 556 019 00046
N° TVA intracommunautaire
FR53752556019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 556 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
29 juin 2012
Siège social
10 ALL DES ACACIAS, 56850, CAUDAN
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BUSSON DAVID

vente de produits alimentaires et non alimentaires sur les marchés

Finances de BUSSON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON DAVID

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 56850 CAUDANSiègeActif

    752 556 019 00046 · ouvert le 06 décembre 2016 · NAF 4781Z

  • 56850 CaudanSiègeActif

    752 556 019 00053 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 4781Z

  • 56000 VANNESFermé

    752 556 019 00012 · ouvert le 29 juin 2012 · NAF 5630Z

  • 56100 LORIENTFermé

    752 556 019 00020 · ouvert le 23 avril 2014 · NAF 4781Z

  • 56700 KERVIGNACFermé

    752 556 019 00038 · ouvert le 06 décembre 2016 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BUSSON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON DAVID

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-08 · Début d'activité : 2016-12-06

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2012

Questions fréquentes sur BUSSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de BUSSON DAVID ?

Le numéro SIREN de BUSSON DAVID est 752 556 019. Le SIRET de son siège social est 752 556 019 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53752556019.

Où se situe le siège social de BUSSON DAVID ?

Le siège social de BUSSON DAVID est situé 10 All des Acacias, 56850 Caudan.

BUSSON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON DAVID.

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