BUSSON DENIS
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
BUSSON DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1991, identifié par le SIREN 381 270 479. Elle est domiciliée La Fouquais, 35500 Cornille. BUSSON DENIS relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).
Fiche d'identité de BUSSON DENIS
INSEE- Dénomination
- BUSSON DENIS
- SIREN
- 381 270 479
- SIRET (siège)
- 381 270 479 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR59381270479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 270 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 15 mars 1991
- Siège social
- LA FOUQUAIS, 35500, CORNILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON DENIS
Chambres d'hôtes insolites
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Établissements de BUSSON DENIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 35500 CORNILLESiègeActif
381 270 479 00029 · ouvert le 15 juin 2013 · NAF 5520Z
- 35500 CORNILLEActif
381 270 479 00011 · ouvert le 15 mars 1991 · NAF 6820B
- 35500 CORNILLEFermé
381 270 479 00037 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BUSSON DENIS
INPIConformité de BUSSON DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON DENIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-15
- création
Date d'effet : 15 mars 1991
Questions fréquentes sur BUSSON DENIS
Quel est le numéro SIREN de BUSSON DENIS ?
Le numéro SIREN de BUSSON DENIS est 381 270 479. Le SIRET de son siège social est 381 270 479 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59381270479.
Où se situe le siège social de BUSSON DENIS ?
Le siège social de BUSSON DENIS est situé La Fouquais, 35500 Cornille.
BUSSON DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON DENIS.
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