BUSSON ETIENNE
Active9003B · Autre création artistique
BUSSON ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2013, identifié par le SIREN 798 850 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Borrego Bal 38, 75020 Paris 20. BUSSON ETIENNE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BUSSON ETIENNE
INSEE- Dénomination
- BUSSON ETIENNE
- SIREN
- 798 850 889
- SIRET (siège)
- 798 850 889 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63798850889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 850 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 novembre 2013
- Siège social
- 24 RUE DU BORREGO BAL 38, 75020, PARIS 20
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON ETIENNE
Autre création artistique
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Établissements de BUSSON ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75020 PARIS 20SiègeActif
798 850 889 00014 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 9003B
Conformité de BUSSON ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2013
Questions fréquentes sur BUSSON ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de BUSSON ETIENNE ?
Le numéro SIREN de BUSSON ETIENNE est 798 850 889. Le SIRET de son siège social est 798 850 889 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63798850889.
Où se situe le siège social de BUSSON ETIENNE ?
Le siège social de BUSSON ETIENNE est situé 24 rue du Borrego Bal 38, 75020 Paris 20.
BUSSON ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON ETIENNE.
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