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BUSSON FREDERIC

Active
Siren791 977 267Entrepreneur individuel74150 SAINT-EUSEBECréée le 14 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 977 267, BUSSON FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 14 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 194 Rte de Vallieres Planese, 74150 Saint-Eusebe. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BUSSON FREDERIC

Dénomination
BUSSON FREDERIC
SIREN
791 977 267
SIRET (siège)
791 977 267 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39791977267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 977 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
14 mars 2013
Siège social
194 RTE DE VALLIERES PLANESE, 74150, SAINT-EUSEBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON FREDERIC

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BUSSON FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 SAINT-EUSEBESiègeActif

    791 977 267 00016 · ouvert le 14 mars 2013 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BUSSON FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2013

Questions fréquentes sur BUSSON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSSON FREDERIC est 791 977 267. Le SIRET de son siège social est 791 977 267 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39791977267.

Où se situe le siège social de BUSSON FREDERIC ?

Le siège social de BUSSON FREDERIC est situé 194 Rte de Vallieres Planese, 74150 Saint-Eusebe.

BUSSON FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON FREDERIC.

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