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BUSSON GILBERT

Active
Siren306 257 403Entrepreneur individuel79600 LE CHILLOU
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 306 257 403. Elle est domiciliée à Le Chillou (79600). Son activité principale relève du code NAF 014A.

Fiche d'identité de BUSSON GILBERT

Dénomination
BUSSON GILBERT
SIREN
306 257 403
SIRET (siège)
306 257 403 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55306257403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 257 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
-
Siège social
79600, LE CHILLOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSSON GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79600 LE CHILLOUSiègeFermé

    306 257 403 00015 · NAF 014A

Documents juridiques de BUSSON GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BUSSON GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BUSSON GILBERT ?

Le numéro SIREN de BUSSON GILBERT est 306 257 403. Le SIRET de son siège social est 306 257 403 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55306257403.

Où se situe le siège social de BUSSON GILBERT ?

Le siège social de BUSSON GILBERT est situé 79600 Le Chillou.

BUSSON GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON GILBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON GILBERT.

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