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BUSSON JACQUES

Active
Siren828 691 923Entrepreneur individuel78320 LEVIS-SAINT-NOMCréée le 07 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 2017 sous le numéro SIREN 828 691 923. Son siège social est situé 3 Rte Departementale 58 Abbaye Notre Dame de la Roche, 78320 Levis-Saint-Nom. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BUSSON JACQUES

Dénomination
BUSSON JACQUES
SIREN
828 691 923
SIRET (siège)
828 691 923 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22828691923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 691 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
07 avril 2017
Siège social
3 RTE DEPARTEMENTALE 58 ABBAYE NOTRE DAME DE LA ROCHE, 78320, LEVIS-SAINT-NOM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON JACQUES

Service à la personne petits travaux de maçonnerie petits travaux de jardinage conciergerie et vente liée à l¿activité

Finances de BUSSON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78320 LEVIS-SAINT-NOMSiègeActif

    828 691 923 00019 · ouvert le 03 avril 2017 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BUSSON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Autre immatriculation personne physique · Début d'activité : 2017-04-03

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2017

Questions fréquentes sur BUSSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSSON JACQUES est 828 691 923. Le SIRET de son siège social est 828 691 923 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22828691923.

Où se situe le siège social de BUSSON JACQUES ?

Le siège social de BUSSON JACQUES est situé 3 Rte Departementale 58 Abbaye Notre Dame de la Roche, 78320 Levis-Saint-Nom.

BUSSON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JACQUES.

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