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BUSSON JEAN

Active
Siren449 811 074Entrepreneur individuel35600 SAINTE-MARIECréée le 01 août 2003

7010Z · Activités des sièges sociaux

BUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2003 sous le numéro SIREN 449 811 074. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chapitre, 35600 Sainte-Marie. BUSSON JEAN relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).

Fiche d'identité de BUSSON JEAN

Dénomination
BUSSON JEAN
SIREN
449 811 074
SIRET (siège)
449 811 074 00029
N° TVA intracommunautaire
FR80449811074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 811 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
01 août 2003
Siège social
LE CHAPITRE, 35600, SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON JEAN

Café restaurant épicerie

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Établissements de BUSSON JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35600 SAINTE-MARIESiègeActif

    449 811 074 00029 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 5610A

Conformité de BUSSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Début d'activité : 2013-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur BUSSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSON JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSSON JEAN est 449 811 074. Le SIRET de son siège social est 449 811 074 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80449811074.

Où se situe le siège social de BUSSON JEAN ?

Le siège social de BUSSON JEAN est situé Le Chapitre, 35600 Sainte-Marie.

BUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JEAN.