BUSSON JEAN
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
BUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2003 sous le numéro SIREN 449 811 074. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chapitre, 35600 Sainte-Marie. BUSSON JEAN relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).
Fiche d'identité de BUSSON JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSSON JEAN
- SIREN
- 449 811 074
- SIRET (siège)
- 449 811 074 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR80449811074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 811 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 01 août 2003
- Siège social
- LE CHAPITRE, 35600, SAINTE-MARIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON JEAN
Café restaurant épicerie
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Établissements de BUSSON JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35600 SAINTE-MARIESiègeActif
449 811 074 00029 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 5610A
Conformité de BUSSON JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 2003
Questions fréquentes sur BUSSON JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSSON JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSSON JEAN est 449 811 074. Le SIRET de son siège social est 449 811 074 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80449811074.
Où se situe le siège social de BUSSON JEAN ?
Le siège social de BUSSON JEAN est situé Le Chapitre, 35600 Sainte-Marie.
BUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JEAN.
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