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BUSSON JEAN

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Siren531 941 011Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 01 mai 2011

6831Z · Agences immobilières

BUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2011 sous le numéro SIREN 531 941 011. Son siège social est situé 740 Rte de Vivier, 74440 Mieussy. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BUSSON JEAN

Dénomination
BUSSON JEAN
SIREN
531 941 011
SIRET (siège)
531 941 011 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94531941011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 941 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 mai 2011
Siège social
740 RTE DE VIVIER, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON JEAN

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de BUSSON JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeFermé

    531 941 011 00011 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 4619B

Conformité de BUSSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2011

Questions fréquentes sur BUSSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSON JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSSON JEAN est 531 941 011. Le SIRET de son siège social est 531 941 011 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94531941011.

Où se situe le siège social de BUSSON JEAN ?

Le siège social de BUSSON JEAN est situé 740 Rte de Vivier, 74440 Mieussy.

BUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JEAN.

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