BUSSON JEAN
Active6831Z · Agences immobilières
BUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2011 sous le numéro SIREN 531 941 011. Son siège social est situé 740 Rte de Vivier, 74440 Mieussy. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BUSSON JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSSON JEAN
- SIREN
- 531 941 011
- SIRET (siège)
- 531 941 011 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94531941011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 941 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 mai 2011
- Siège social
- 740 RTE DE VIVIER, 74440, MIEUSSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON JEAN
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BUSSON JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74440 MIEUSSYSiègeFermé
531 941 011 00011 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 4619B
Conformité de BUSSON JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2011
Questions fréquentes sur BUSSON JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSSON JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSSON JEAN est 531 941 011. Le SIRET de son siège social est 531 941 011 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94531941011.
Où se situe le siège social de BUSSON JEAN ?
Le siège social de BUSSON JEAN est situé 740 Rte de Vivier, 74440 Mieussy.
BUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JEAN.
Entreprises similaires
Même activité (agences immobilières) à Mieussy
- ALPES SERVICES IMMOBILIERS74440 Mieussy
- SARL IMMOBILAC 7474440 Mieussy
- GAGNEUX MARINELLE74440 Mieussy
- DUPRE AUDE74440 Mieussy
- VASILIC MYRIAM74440 Mieussy
- BARET MARION74440 Mieussy
- Bourbon Méline74440 Mieussy
- Vergne Christine74440 Mieussy
Entreprises agences immobilières
Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z
Agences immobilières à Mieussy
Entreprises du même secteur à Mieussy
Entreprises à Mieussy
Toutes les entreprises à Mieussy
Exportez toutes les entreprises « Agences immobilières » de la Haute-Savoie en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
