BUSSON Jocelyne
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 106 563 091, BUSSON Jocelyne est un entrepreneur individuel créé le 19 juin 2026. Son siège social est situé 2 RTE du Bois Labot, 03120 Billezois. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BUSSON Jocelyne
INSEE- Dénomination
- BUSSON Jocelyne
- SIREN
- 106 563 091
- SIRET (siège)
- 106 563 091 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80106563091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 563 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 juin 2026
- Siège social
- 2 RTE du Bois Labot, 03120, Billezois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON Jocelyne
Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable
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Établissements de BUSSON Jocelyne
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03120 BillezoisSiègeActif
106 563 091 00011 · ouvert le 21 mai 2026 · NAF 3511Z
Conformité de BUSSON Jocelyne
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON Jocelyne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON Jocelyne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON Jocelyne
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 2026
Questions fréquentes sur BUSSON Jocelyne
Quel est le numéro SIREN de BUSSON Jocelyne ?
Le numéro SIREN de BUSSON Jocelyne est 106 563 091. Le SIRET de son siège social est 106 563 091 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80106563091.
Où se situe le siège social de BUSSON Jocelyne ?
Le siège social de BUSSON Jocelyne est situé 2 RTE du Bois Labot, 03120 Billezois.
BUSSON Jocelyne est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON Jocelyne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON Jocelyne est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON Jocelyne.
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