BUSSON Joel
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
BUSSON Joel est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 466 177. Le siège social de l'entreprise se trouve Bans, 19390 Orliac-de-Bar. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de BUSSON Joel
INSEE- Dénomination
- BUSSON Joel
- SIREN
- 992 466 177
- SIRET (siège)
- 992 466 177 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33992466177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 466 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 10 octobre 2025
- Siège social
- Bans, 19390, Orliac-de-Bar
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BUSSON Joel
Sylviculture et autre activités pour nom propre. Production de bois sur pied (reboisement, éclaircie). Activité moins de 150H/an (code APE0210Z)
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Établissements de BUSSON Joel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19390 Orliac-de-BarSiègeActif
992 466 177 00019 · ouvert le 15 juin 2025 · NAF 0210Z
Conformité de BUSSON Joel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON Joel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON Joel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON Joel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2025
Questions fréquentes sur BUSSON Joel
Quel est le numéro SIREN de BUSSON Joel ?
Le numéro SIREN de BUSSON Joel est 992 466 177. Le SIRET de son siège social est 992 466 177 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33992466177.
Où se situe le siège social de BUSSON Joel ?
Le siège social de BUSSON Joel est situé Bans, 19390 Orliac-de-Bar.
BUSSON Joel est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON Joel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON Joel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON Joel.
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