BUSSON Katia
Active6820A · Location de logements
BUSSON Katia est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 509 050. Elle est domiciliée 21 B RTE du Moulin a Vent, 78740 Vaux-sur-Seine. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSON Katia
INSEE- Dénomination
- BUSSON Katia
- SIREN
- 983 509 050
- SIRET (siège)
- 983 509 050 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77983509050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 509 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 janvier 2024
- Siège social
- 21 B RTE du Moulin a Vent, 78740, Vaux-sur-Seine
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BUSSON Katia
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de BUSSON Katia
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 78740 Vaux-sur-SeineSiègeActif
983 509 050 00016 · ouvert le 29 mai 2023 · NAF 6820A
- 67300 SchiltigheimActif
983 509 050 00024 · ouvert le 03 juillet 2025 · NAF 6820A
Conformité de BUSSON Katia
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON Katia. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON Katia n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON Katia
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2024
Questions fréquentes sur BUSSON Katia
Quel est le numéro SIREN de BUSSON Katia ?
Le numéro SIREN de BUSSON Katia est 983 509 050. Le SIRET de son siège social est 983 509 050 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77983509050.
Où se situe le siège social de BUSSON Katia ?
Le siège social de BUSSON Katia est situé 21 B RTE du Moulin a Vent, 78740 Vaux-sur-Seine.
BUSSON Katia est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON Katia est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON Katia est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON Katia.
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