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BUSSON-LECHARPENTIER

Active
Siren352 540 488Société civile35960 LE VIVIER-SUR-MERCréée le 08 décembre 19891 ou 2

0321Z · Aquaculture en mer

Documents
Capital social
150 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 540 488, BUSSON-LECHARPENTIER est une société civile créée le 8 décembre 1989. Elle est domiciliée Port Est batiment 24, 35960 Le Vivier-sur-Mer. Elle exerce une activité de aquaculture en mer (code NAF 0321Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par ANDRE BUSSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BUSSON-LECHARPENTIER

Dénomination
BUSSON-LECHARPENTIER
SIREN
352 540 488
SIRET (siège)
352 540 488 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18352540488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 540 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
150 405 €
Code NAF / APE
0321Z - Aquaculture en mer
Date de création
08 décembre 1989
Effectif
1 ou 2
Siège social
PORT EST BATIMENT 24, 35960, LE VIVIER-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSON-LECHARPENTIER

Conchyliculture

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Finances de BUSSON-LECHARPENTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSSON-LECHARPENTIER

AB

ANDRE BUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2015

SB

SEVA BUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2021

E

EliHB

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2022

Anciens dirigeants (1)

CB

Catherine, Marie-Thérèse, Andrée BUSSON

Gérant · de octobre 2021 à juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BUSSON-LECHARPENTIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35960 LE VIVIER-SUR-MERSiègeActif

    352 540 488 00025 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 0321Z

  • 35960 LE VIVIER-SUR-MERFermé

    352 540 488 00017 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 0321Z

Documents juridiques de BUSSON-LECHARPENTIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1993

  • Acte

Conformité de BUSSON-LECHARPENTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON-LECHARPENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSSON-LECHARPENTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSSON-LECHARPENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON-LECHARPENTIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON Seva, Valérie, Céline ; Associé indéfiniment responsable : EliHB

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

    Gérant : BUSSON Catherine, Marie-Thérèse, Andrée ; Gérant : BUSSON André ; Gérant : BUSSON Seva, Valérie, Céline

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

    Gérant : BUSSON André Gérant : BUSSON Catherine, Marie-Thérèse, Andrée

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1989

Questions fréquentes sur BUSSON-LECHARPENTIER

Quel est le numéro SIREN de BUSSON-LECHARPENTIER ?

Le numéro SIREN de BUSSON-LECHARPENTIER est 352 540 488. Le SIRET de son siège social est 352 540 488 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18352540488.

Qui dirige BUSSON-LECHARPENTIER ?

BUSSON-LECHARPENTIER est dirigée par ANDRE BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUSSON-LECHARPENTIER ?

Le siège social de BUSSON-LECHARPENTIER est situé Port Est batiment 24, 35960 Le Vivier-sur-Mer.

BUSSON-LECHARPENTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON-LECHARPENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON-LECHARPENTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON-LECHARPENTIER.

Combien de salariés compte BUSSON-LECHARPENTIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BUSSON-LECHARPENTIER emploie 1 ou 2 salariés.