BUSSON-LECHARPENTIER
Active0321Z · Aquaculture en mer
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 540 488, BUSSON-LECHARPENTIER est une société civile créée le 8 décembre 1989. Elle est domiciliée Port Est batiment 24, 35960 Le Vivier-sur-Mer. Elle exerce une activité de aquaculture en mer (code NAF 0321Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par ANDRE BUSSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BUSSON-LECHARPENTIER
INSEE- Dénomination
- BUSSON-LECHARPENTIER
- SIREN
- 352 540 488
- SIRET (siège)
- 352 540 488 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR18352540488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 540 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 150 405 €
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 08 décembre 1989
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- PORT EST BATIMENT 24, 35960, LE VIVIER-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON-LECHARPENTIER
Conchyliculture
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Finances de BUSSON-LECHARPENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSON-LECHARPENTIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2021
EliHB
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2022
Anciens dirigeants (1)
Catherine, Marie-Thérèse, Andrée BUSSON
Gérant · de octobre 2021 à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BUSSON-LECHARPENTIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35960 LE VIVIER-SUR-MERSiègeActif
352 540 488 00025 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 0321Z
- 35960 LE VIVIER-SUR-MERFermé
352 540 488 00017 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 0321Z
Documents juridiques de BUSSON-LECHARPENTIER
INPIConformité de BUSSON-LECHARPENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON-LECHARPENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSSON-LECHARPENTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSSON-LECHARPENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON-LECHARPENTIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON Seva, Valérie, Céline ; Associé indéfiniment responsable : EliHB
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant : BUSSON Catherine, Marie-Thérèse, Andrée ; Gérant : BUSSON André ; Gérant : BUSSON Seva, Valérie, Céline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Gérant : BUSSON André Gérant : BUSSON Catherine, Marie-Thérèse, Andrée
- création
Date d'effet : 08 décembre 1989
Questions fréquentes sur BUSSON-LECHARPENTIER
Quel est le numéro SIREN de BUSSON-LECHARPENTIER ?
Le numéro SIREN de BUSSON-LECHARPENTIER est 352 540 488. Le SIRET de son siège social est 352 540 488 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18352540488.
Qui dirige BUSSON-LECHARPENTIER ?
BUSSON-LECHARPENTIER est dirigée par ANDRE BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUSSON-LECHARPENTIER ?
Le siège social de BUSSON-LECHARPENTIER est situé Port Est batiment 24, 35960 Le Vivier-sur-Mer.
BUSSON-LECHARPENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON-LECHARPENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON-LECHARPENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON-LECHARPENTIER.
Combien de salariés compte BUSSON-LECHARPENTIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BUSSON-LECHARPENTIER emploie 1 ou 2 salariés.
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