BUSSON LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSON LOIC est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 951 151 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 ALL de Montfele, 72110 Bonnétable. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BUSSON LOIC
INSEE- Dénomination
- BUSSON LOIC
- SIREN
- 951 151 885
- SIRET (siège)
- 951 151 885 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR71951151885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 151 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 26 ALL de Montfele, 72110, Bonnétable
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON LOIC
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de BUSSON LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSON LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSON LOIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72110 BonnétableSiègeActif
951 151 885 00013 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BUSSON LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSON LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSON LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSON LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BUSSON LOIC
Quel est le numéro SIREN de BUSSON LOIC ?
Le numéro SIREN de BUSSON LOIC est 951 151 885. Le SIRET de son siège social est 951 151 885 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71951151885.
Où se situe le siège social de BUSSON LOIC ?
Le siège social de BUSSON LOIC est situé 26 ALL de Montfele, 72110 Bonnétable.
BUSSON LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON LOIC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON LOIC.
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