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Busson Loic

Active
Siren991 852 146Entrepreneur individuel61360 ChemilliCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 852 146, Busson Loic est un entrepreneur individuel créé le 25 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve Champ du Midi, 61360 Chemilli. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de Busson Loic

Dénomination
Busson Loic
SIREN
991 852 146
SIRET (siège)
991 852 146 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67991852146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 852 146
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
Champ du Midi, 61360, Chemilli
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Busson Loic

PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de Busson Loic

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Busson Loic

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Busson Loic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61360 ChemilliSiègeActif

    991 852 146 00018 · ouvert le 29 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de Busson Loic

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Busson Loic

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Busson Loic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Busson Loic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Busson Loic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Busson Loic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Busson Loic

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur Busson Loic

Quel est le numéro SIREN de Busson Loic ?

Le numéro SIREN de Busson Loic est 991 852 146. Le SIRET de son siège social est 991 852 146 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67991852146.

Où se situe le siège social de Busson Loic ?

Le siège social de Busson Loic est situé Champ du Midi, 61360 Chemilli.

Busson Loic est-elle toujours en activité ?

Oui, Busson Loic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Busson Loic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Busson Loic.

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