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BUSSON MARCEL

Active
Siren329 191 738Entrepreneur individuel53700 SAINT-MARS-DU-DESERTCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 329 191 738. Elle est domiciliée Le Chene Rond, 53700 Saint-Mars-du-Desert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BUSSON MARCEL

Dénomination
BUSSON MARCEL
SIREN
329 191 738
SIRET (siège)
329 191 738 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87329191738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 191 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LE CHENE ROND, 53700, SAINT-MARS-DU-DESERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de BUSSON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSON MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53700 SAINT-MARS-DU-DESERTSiègeActif

    329 191 738 00015 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BUSSON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BUSSON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSON MARCEL ?

Le numéro SIREN de BUSSON MARCEL est 329 191 738. Le SIRET de son siège social est 329 191 738 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87329191738.

Où se situe le siège social de BUSSON MARCEL ?

Le siège social de BUSSON MARCEL est situé Le Chene Rond, 53700 Saint-Mars-du-Desert.

BUSSON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON MARCEL.

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