BUSSON MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 412 310 922, BUSSON MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Bretagne, 44750 Campbon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BUSSON MICHEL
INSEE- Dénomination
- BUSSON MICHEL
- SIREN
- 412 310 922
- SIRET (siège)
- 412 310 922 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30412310922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 310 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 10 RUE DE BRETAGNE, 44750, CAMPBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON MICHEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BUSSON MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44750 CAMPBONSiègeActif
412 310 922 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 6820B
Conformité de BUSSON MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BUSSON MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSON MICHEL ?
Le numéro SIREN de BUSSON MICHEL est 412 310 922. Le SIRET de son siège social est 412 310 922 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30412310922.
Où se situe le siège social de BUSSON MICHEL ?
Le siège social de BUSSON MICHEL est situé 10 rue de Bretagne, 44750 Campbon.
BUSSON MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON MICHEL.
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