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BUSSON PASCAL

Active
Siren498 132 109Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 08 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 132 109, BUSSON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 173 rue d' Auriasque le Balcon des Arenes Bat E Appt 3032, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BUSSON PASCAL

Dénomination
BUSSON PASCAL
SIREN
498 132 109
SIRET (siège)
498 132 109 00022
N° TVA intracommunautaire
FR80498132109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 132 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
08 novembre 2018
Siège social
173 RUE D' AURIASQUE LE BALCON DES ARENES BAT E APPT 3032, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON PASCAL

Fabrication et vente de crêpes vente de boissons sans alcool et service dans la restauration

Finances de BUSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    498 132 109 00022 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 5610C

Documents juridiques de BUSSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-14 · Début d'activité : 2018-12-01

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2018

Questions fréquentes sur BUSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSSON PASCAL est 498 132 109. Le SIRET de son siège social est 498 132 109 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80498132109.

Où se situe le siège social de BUSSON PASCAL ?

Le siège social de BUSSON PASCAL est situé 173 rue d' Auriasque le Balcon des Arenes Bat E Appt 3032, 83600 Frejus.

BUSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON PASCAL.

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