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BUSSON PATRICK

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Siren400 162 780Entrepreneur individuel63140 CHATEL-GUYONCréée le 02 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 162 780, BUSSON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Brosson, 63140 Chatel-Guyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BUSSON PATRICK

Dénomination
BUSSON PATRICK
SIREN
400 162 780
SIRET (siège)
400 162 780 00037
N° TVA intracommunautaire
FR56400162780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 162 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
02 mars 1995
Siège social
PL BROSSON, 63140, CHATEL-GUYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSSON PATRICK

Vente en demi gros VPC via notamment internet de cassettes vidéo Dvd lingerie prêt à porter accessoires gadgets produits aphrodisiaques hygiéniques pour le corps jeux vidéo logiciels création de sites et pub vente de montres bijouterie fantaisie parfum quincaillerie articles de Paris maroquinerie lots divers et tous produis alimentaires import export

Finances de BUSSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63140 CHATEL-GUYONSiègeActif

    400 162 780 00037 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4791B

  • 03100 MONTLUCONFermé

    400 162 780 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526E

  • 03170 DENEUILLE-LES-MINESFermé

    400 162 780 00029 · ouvert le 11 septembre 2000 · NAF 4791B

Documents juridiques de BUSSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculée le 2012-06-20 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1995

Questions fréquentes sur BUSSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSON PATRICK est 400 162 780. Le SIRET de son siège social est 400 162 780 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56400162780.

Où se situe le siège social de BUSSON PATRICK ?

Le siège social de BUSSON PATRICK est situé Pl Brosson, 63140 Chatel-Guyon.

BUSSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON PATRICK.

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