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BUSSON Patrick

Active
Siren810 307 041Entrepreneur individuel13012 MARSEILLE 12E ARRONDISSEMENTCréée le 06 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 810 307 041, BUSSON Patrick est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 2025. Elle est domiciliée 180 AV des caillols RESIDENCE FLOREAL, 13012 Marseille 12e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z.

Fiche d'identité de BUSSON Patrick

Dénomination
BUSSON Patrick
SIREN
810 307 041
SIRET (siège)
810 307 041 00055
N° TVA intracommunautaire
FR61810307041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 307 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
06 janvier 2025
Siège social
180 AV des caillols RESIDENCE FLOREAL, 13012, MARSEILLE 12E ARRONDISSEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSON Patrick

Prestation de service sur les formalités relatives à l'obtention de carte grise, de permis de conduire, de documents d'identités, des formalités relatives à l'importation de véhicules à moteur depuis l'UE et hors UE.

Finances de BUSSON Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON Patrick

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13012 MARSEILLE 12E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    810 307 041 00055 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 8211Z

  • 13012 MARSEILLE 12E ARRONDISSEMENTFermé

    810 307 041 00048 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 8211Z

Documents juridiques de BUSSON Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2025

Questions fréquentes sur BUSSON Patrick

Quel est le numéro SIREN de BUSSON Patrick ?

Le numéro SIREN de BUSSON Patrick est 810 307 041. Le SIRET de son siège social est 810 307 041 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61810307041.

Où se situe le siège social de BUSSON Patrick ?

Le siège social de BUSSON Patrick est situé 180 AV des caillols RESIDENCE FLOREAL, 13012 Marseille 12e Arrondissement.

BUSSON Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON Patrick.

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