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BUSSON REGIS

Active
Siren400 720 348Entrepreneur individuel51190 GRAUVESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON REGIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 720 348. Elle est domiciliée 6 rue du Buat, 51190 Grauves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSSON REGIS

Dénomination
BUSSON REGIS
SIREN
400 720 348
SIRET (siège)
400 720 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92400720348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 720 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
6 RUE DU BUAT, 51190, GRAUVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON REGIS

Culture de la vigne

Finances de BUSSON REGIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON REGIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON REGIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51190 GRAUVESSiègeActif

    400 720 348 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSSON REGIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON REGIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON REGIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON REGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON REGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON REGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON REGIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BUSSON REGIS

Quel est le numéro SIREN de BUSSON REGIS ?

Le numéro SIREN de BUSSON REGIS est 400 720 348. Le SIRET de son siège social est 400 720 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92400720348.

Où se situe le siège social de BUSSON REGIS ?

Le siège social de BUSSON REGIS est situé 6 rue du Buat, 51190 Grauves.

BUSSON REGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON REGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON REGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON REGIS.

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