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BUSSON ROBERT

Active
Siren521 170 233Entrepreneur individuel63310 SAINT-PRIEST-BRAMEFANTCréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 170 233, BUSSON ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 rue des Gilberts, 63310 Saint-Priest-Bramefant. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON ROBERT

Dénomination
BUSSON ROBERT
SIREN
521 170 233
SIRET (siège)
521 170 233 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12521170233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 170 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 avril 2010
Siège social
66 RUE DES GILBERTS, 63310, SAINT-PRIEST-BRAMEFANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON ROBERT

Promenade en calèches

Finances de BUSSON ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63310 SAINT-PRIEST-BRAMEFANTSiègeActif

    521 170 233 00014 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BUSSON ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON ROBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-17 · Début d'activité : 2010-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur BUSSON ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BUSSON ROBERT ?

Le numéro SIREN de BUSSON ROBERT est 521 170 233. Le SIRET de son siège social est 521 170 233 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12521170233.

Où se situe le siège social de BUSSON ROBERT ?

Le siège social de BUSSON ROBERT est situé 66 rue des Gilberts, 63310 Saint-Priest-Bramefant.

BUSSON ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON ROBERT.

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