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BUSSON SEBASTIEN

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Siren921 269 718Entrepreneur individuel36260 PAUDYCréée le 24 mars 2022

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 921 269 718, BUSSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 24 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Villetroche, 36260 Paudy. BUSSON SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BUSSON SEBASTIEN

Dénomination
BUSSON SEBASTIEN
SIREN
921 269 718
SIRET (siège)
921 269 718 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00921269718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 269 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 mars 2022
Siège social
LD VILLETROCHE, 36260, PAUDY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON SEBASTIEN

Production d'électricité

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Établissements de BUSSON SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36260 PAUDYSiègeActif

    921 269 718 00018 · ouvert le 24 mars 2022 · NAF 3511Z

Conformité de BUSSON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2022

Questions fréquentes sur BUSSON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUSSON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUSSON SEBASTIEN est 921 269 718. Le SIRET de son siège social est 921 269 718 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00921269718.

Où se situe le siège social de BUSSON SEBASTIEN ?

Le siège social de BUSSON SEBASTIEN est situé Ld Villetroche, 36260 Paudy.

BUSSON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON SEBASTIEN.