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BUSSON STEPHANE

Active
Siren841 657 091SARL10280 SAINT-MESMINCréée le 10 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BUSSON STEPHANE est une SARL immatriculée le 10 août 2018 sous le numéro SIREN 841 657 091. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue de Chily, 10280 Saint-Mesmin. Son activité principale relève du code NAF 3312Z. La direction est assurée par STEPHANE BUSSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BUSSON STEPHANE

Dénomination
BUSSON STEPHANE
SIREN
841 657 091
SIRET (siège)
841 657 091 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78841657091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 657 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
10 août 2018
Siège social
59 RUE DE CHILY, 10280, SAINT-MESMIN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BUSSON STEPHANE

Toutes les activités d'électromécanique, de tuyauterie soudure, de système de relevage, pompage

Finances de BUSSON STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON STEPHANE

SB

STEPHANE BUSSON

Gérant

Depuis la création (10 août 2018) · 8 ans

SB

STEPHANE BUSSON

Gérant

Depuis la création (10 août 2018) · 8 ans

Établissements de BUSSON STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10280 SAINT-MESMINSiègeActif

    841 657 091 00010 · ouvert le 03 août 2018 · NAF 3312Z

Documents juridiques de BUSSON STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2018

  • Acte

Comptes annuels de BUSSON STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BUSSON STEPHANE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSSON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON STEPHANE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2018

Questions fréquentes sur BUSSON STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSSON STEPHANE est 841 657 091. Le SIRET de son siège social est 841 657 091 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78841657091.

Qui dirige BUSSON STEPHANE ?

BUSSON STEPHANE est dirigée par STEPHANE BUSSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUSSON STEPHANE ?

Le siège social de BUSSON STEPHANE est situé 59 rue de Chily, 10280 Saint-Mesmin.

BUSSON STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON STEPHANE.

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