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BUSSON THOMAS

Active
Siren822 472 411Entrepreneur individuel44380 PORNICHETCréée le 09 septembre 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 822 472 411, BUSSON THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2016. Son siège social est situé 6 Che du Mortier Plat, 44380 Pornichet. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON THOMAS

Dénomination
BUSSON THOMAS
SIREN
822 472 411
SIRET (siège)
822 472 411 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18822472411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 472 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
09 septembre 2016
Siège social
6 CHE DU MORTIER PLAT, 44380, PORNICHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON THOMAS

Activités spécialisées de design

Finances de BUSSON THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44380 PORNICHETSiègeActif

    822 472 411 00013 · ouvert le 09 septembre 2016 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BUSSON THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2016

Questions fréquentes sur BUSSON THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BUSSON THOMAS ?

Le numéro SIREN de BUSSON THOMAS est 822 472 411. Le SIRET de son siège social est 822 472 411 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18822472411.

Où se situe le siège social de BUSSON THOMAS ?

Le siège social de BUSSON THOMAS est situé 6 Che du Mortier Plat, 44380 Pornichet.

BUSSON THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON THOMAS.