BUSSONE JACQUELINE
ActiveBUSSONE JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2001, identifié par le SIREN 438 363 582. Son siège social est situé 17 av General Eisenhower Acacias A, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 553B.
Fiche d'identité de BUSSONE JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- BUSSONE JACQUELINE
- SIREN
- 438 363 582
- SIRET (siège)
- 438 363 582 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66438363582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 363 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 12 juillet 2001
- Siège social
- 17 AV GENERAL EISENHOWER ACACIAS A, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSONE JACQUELINE
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Établissements de BUSSONE JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
438 363 582 00018 · ouvert le 12 juillet 2001 · NAF 553B
Conformité de BUSSONE JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONE JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSONE JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSONE JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2001
Questions fréquentes sur BUSSONE JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de BUSSONE JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de BUSSONE JACQUELINE est 438 363 582. Le SIRET de son siège social est 438 363 582 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66438363582.
Où se situe le siège social de BUSSONE JACQUELINE ?
Le siège social de BUSSONE JACQUELINE est situé 17 av General Eisenhower Acacias A, 83400 Hyeres.
BUSSONE JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSONE JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSONE JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSONE JACQUELINE.
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