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BUSSONE TOM

Active
Siren109 614 560Entrepreneur individuel83500 La Seyne-sur-MerCréée le 10 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 614 560, BUSSONE TOM est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 CHE de la croix de palun, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de BUSSONE TOM

Dénomination
BUSSONE TOM
SIREN
109 614 560
SIRET (siège)
109 614 560 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15109614560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 614 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
10 septembre 2026
Siège social
87 CHE de la croix de palun, 83500, La Seyne-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSONE TOM

Je souhaite faire des livraison indépendante comme Uber eat, deliveroo etc à véhicule non motorisé.

Finances de BUSSONE TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSONE TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSONE TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif

    109 614 560 00018 · ouvert le 03 septembre 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de BUSSONE TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSONE TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSONE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSONE TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSONE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSONE TOM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-03

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2026

Questions fréquentes sur BUSSONE TOM

Quel est le numéro SIREN de BUSSONE TOM ?

Le numéro SIREN de BUSSONE TOM est 109 614 560. Le SIRET de son siège social est 109 614 560 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15109614560.

Où se situe le siège social de BUSSONE TOM ?

Le siège social de BUSSONE TOM est situé 87 CHE de la croix de palun, 83500 La Seyne-sur-Mer.

BUSSONE TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSONE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSONE TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSONE TOM.

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