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BUSSONET ANDRE

Active
Siren518 712 971Entrepreneur individuel93100 MONTREUILCréée le 20 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSONET ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2009, identifié par le SIREN 518 712 971. Elle est domiciliée 98 B rue Saint Antoine, 93100 Montreuil. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de BUSSONET ANDRE

Dénomination
BUSSONET ANDRE
SIREN
518 712 971
SIRET (siège)
518 712 971 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32518712971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 712 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
20 décembre 2009
Siège social
98 B RUE SAINT ANTOINE, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSONET ANDRE

Travaux de couverture par éléments

Finances de BUSSONET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSONET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSONET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    518 712 971 00010 · ouvert le 20 décembre 2009 · NAF 4391B

Documents juridiques de BUSSONET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSONET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSONET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSONET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSONET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSONET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2009

Questions fréquentes sur BUSSONET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BUSSONET ANDRE ?

Le numéro SIREN de BUSSONET ANDRE est 518 712 971. Le SIRET de son siège social est 518 712 971 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32518712971.

Où se situe le siège social de BUSSONET ANDRE ?

Le siège social de BUSSONET ANDRE est situé 98 B rue Saint Antoine, 93100 Montreuil.

BUSSONET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSONET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSONET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSONET ANDRE.

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