BUSSONNAIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSONNAIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2009, identifié par le SIREN 515 159 614. Elle est domiciliée 9 B rue du Calvaire, 37210 Parcay-Meslay. Son activité principale relève du code NAF 4941B.
Fiche d'identité de BUSSONNAIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BUSSONNAIS PASCAL
- SIREN
- 515 159 614
- SIRET (siège)
- 515 159 614 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67515159614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 159 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4941B
- Date de création
- 05 octobre 2009
- Siège social
- 9 B RUE DU CALVAIRE, 37210, PARCAY-MESLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSONNAIS PASCAL
Transport public routier de marchandises, location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnes
Finances de BUSSONNAIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSONNAIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSONNAIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37210 PARCAY-MESLAYSiègeActif
515 159 614 00012 · ouvert le 02 janvier 2015 · NAF 4941B
Documents juridiques de BUSSONNAIS PASCAL
INPIComptes annuels de BUSSONNAIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSONNAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSONNAIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONNAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSONNAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSONNAIS PASCAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-29 · Début d'activité : 2015-01-02
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-30 · Début d'activité : 2009-10-05
- création
Date d'effet : 05 octobre 2009
Questions fréquentes sur BUSSONNAIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BUSSONNAIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BUSSONNAIS PASCAL est 515 159 614. Le SIRET de son siège social est 515 159 614 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67515159614.
Où se situe le siège social de BUSSONNAIS PASCAL ?
Le siège social de BUSSONNAIS PASCAL est situé 9 B rue du Calvaire, 37210 Parcay-Meslay.
BUSSONNAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSONNAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSONNAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSONNAIS PASCAL.
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