BUSSONNAIS XAVIER

Active

Siren478 763 360Entrepreneur individuel06200 NICECréée le 20 septembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSONNAIS XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 763 360. Son siège social est situé 36 av Edouard Grinda Lot Saida 16, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BUSSONNAIS XAVIER

INSEE

Dénomination: BUSSONNAIS XAVIER
SIREN: 478 763 360
SIRET (siège): 478 763 360 00011
N° TVA intracommunautaire: FR34478763360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 763 360
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 20 septembre 2004
Siège social: 36 AV EDOUARD GRINDA LOT SAIDA 16, 06200, NICE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSONNAIS XAVIER

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUSSONNAIS XAVIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSONNAIS XAVIER

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSONNAIS XAVIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06200 NICESiègeActif
478 763 360 00011 · ouvert le 20 septembre 2004 · NAF 9003A

Documents juridiques de BUSSONNAIS XAVIER

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSONNAIS XAVIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSONNAIS XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSONNAIS XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONNAIS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSONNAIS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSONNAIS XAVIER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 septembre 2004

Questions fréquentes sur BUSSONNAIS XAVIER

Quel est le numéro SIREN de BUSSONNAIS XAVIER ?

Le numéro SIREN de BUSSONNAIS XAVIER est 478 763 360. Le SIRET de son siège social est 478 763 360 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34478763360.

Où se situe le siège social de BUSSONNAIS XAVIER ?

Le siège social de BUSSONNAIS XAVIER est situé 36 av Edouard Grinda Lot Saida 16, 06200 Nice.