BUSSONNIERE DAVID
Active6820A · Location de logements
BUSSONNIERE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2000, identifié par le SIREN 432 959 948. Son siège social est situé rue Marie de Lorraine Zac des Fougerolles, 37700 La Ville-aux-Dames. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSONNIERE DAVID
INSEE- Dénomination
- BUSSONNIERE DAVID
- SIREN
- 432 959 948
- SIRET (siège)
- 432 959 948 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR95432959948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 959 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 octobre 2000
- Siège social
- RUE MARIE DE LORRAINE ZAC DES FOUGEROLLES, 37700, LA VILLE-AUX-DAMES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSSONNIERE DAVID
Location de logements
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Établissements de BUSSONNIERE DAVID
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 37700 LA VILLE-AUX-DAMESSiègeActif
432 959 948 00048 · ouvert le 07 décembre 2018 · NAF 6820A
- 78520 LIMAYFermé
432 959 948 00014 · ouvert le 02 octobre 2000 · NAF 454D
- 78980 LONGNESFermé
432 959 948 00022 · ouvert le 04 septembre 2003 · NAF 4332B
Conformité de BUSSONNIERE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONNIERE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSONNIERE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSONNIERE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 2000
Questions fréquentes sur BUSSONNIERE DAVID
Quel est le numéro SIREN de BUSSONNIERE DAVID ?
Le numéro SIREN de BUSSONNIERE DAVID est 432 959 948. Le SIRET de son siège social est 432 959 948 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95432959948.
Où se situe le siège social de BUSSONNIERE DAVID ?
Le siège social de BUSSONNIERE DAVID est situé rue Marie de Lorraine Zac des Fougerolles, 37700 La Ville-aux-Dames.
BUSSONNIERE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSONNIERE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSONNIERE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSONNIERE DAVID.
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