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BUSSOTTO MARC

Active
Siren319 304 366Entrepreneur individuel57650 FONTOYCréée le 01 avril 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 304 366, BUSSOTTO MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de Lommerange, 57650 Fontoy. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSOTTO MARC

Dénomination
BUSSOTTO MARC
SIREN
319 304 366
SIRET (siège)
319 304 366 00028
N° TVA intracommunautaire
FR86319304366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 304 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 avril 1980
Siège social
18 RUE DE LOMMERANGE, 57650, FONTOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSOTTO MARC

Vente à domicile

Finances de BUSSOTTO MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSOTTO MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSOTTO MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57650 FONTOYSiègeActif

    319 304 366 00028 · ouvert le 08 juillet 2015 · NAF 4799A

  • 57650 FONTOYFermé

    319 304 366 00010 · NAF 8206

Documents juridiques de BUSSOTTO MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSOTTO MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSOTTO MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSOTTO MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOTTO MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSOTTO MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSOTTO MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1980

Questions fréquentes sur BUSSOTTO MARC

Quel est le numéro SIREN de BUSSOTTO MARC ?

Le numéro SIREN de BUSSOTTO MARC est 319 304 366. Le SIRET de son siège social est 319 304 366 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86319304366.

Où se situe le siège social de BUSSOTTO MARC ?

Le siège social de BUSSOTTO MARC est situé 18 rue de Lommerange, 57650 Fontoy.

BUSSOTTO MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSOTTO MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSOTTO MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOTTO MARC.

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