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BUSSTECHNOLOGY

Active
Siren514 491 349SARL75013 PARISCréée le 25 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 514 491 349, BUSSTECHNOLOGY est une SARL créée le 25 août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Bourgon, 75013 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de BUSSTECHNOLOGY

Dénomination
BUSSTECHNOLOGY
SIREN
514 491 349
SIRET (siège)
514 491 349 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68514491349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 491 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4778C
Date de création
25 août 2009
Siège social
7 RUE BOURGON, 75013, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSTECHNOLOGY

Autres commerces de détail spécialisés divers

Finances de BUSSTECHNOLOGY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSTECHNOLOGY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSTECHNOLOGY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    514 491 349 00015 · ouvert le 25 août 2009 · NAF 4778C

Documents juridiques de BUSSTECHNOLOGY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2009

  • Acte

Comptes annuels de BUSSTECHNOLOGY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSTECHNOLOGY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSTECHNOLOGY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSTECHNOLOGY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSSTECHNOLOGY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSSTECHNOLOGY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSTECHNOLOGY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-28 · Début d'activité : 2009-08-25

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2009

Questions fréquentes sur BUSSTECHNOLOGY

Quel est le numéro SIREN de BUSSTECHNOLOGY ?

Le numéro SIREN de BUSSTECHNOLOGY est 514 491 349. Le SIRET de son siège social est 514 491 349 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68514491349.

Où se situe le siège social de BUSSTECHNOLOGY ?

Le siège social de BUSSTECHNOLOGY est situé 7 rue Bourgon, 75013 Paris.

BUSSTECHNOLOGY est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSTECHNOLOGY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSTECHNOLOGY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSTECHNOLOGY.

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