BUSSUTIL BERNARD

Active

Siren326 687 589Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 22 février 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 687 589, BUSSUTIL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 22 février 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 154 rue de France Sarl Cabinet Bussutil, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BUSSUTIL BERNARD

INSEE

Dénomination: BUSSUTIL BERNARD
SIREN: 326 687 589
SIRET (siège): 326 687 589 00043
N° TVA intracommunautaire: FR96326687589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 326 687 589
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 22 février 1983
Siège social: 154 RUE DE FRANCE SARL CABINET BUSSUTIL, 06000, NICE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSSUTIL BERNARD

Agences immobilières

Finances de BUSSUTIL BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSUTIL BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSUTIL BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

06000 NICESiègeActif
326 687 589 00043 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6831Z
06000 NICEFermé
326 687 589 00035 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 703A

Documents juridiques de BUSSUTIL BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSUTIL BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSUTIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSUTIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSUTIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSUTIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSUTIL BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 février 1983

Questions fréquentes sur BUSSUTIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BUSSUTIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BUSSUTIL BERNARD est 326 687 589. Le SIRET de son siège social est 326 687 589 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96326687589.

Où se situe le siège social de BUSSUTIL BERNARD ?

Le siège social de BUSSUTIL BERNARD est situé 154 rue de France Sarl Cabinet Bussutil, 06000 Nice.