BUSSUTIL CATHERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSUTIL CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 1999 sous le numéro SIREN 424 997 534. Elle est domiciliée Lieu Dit Clarac, 31310 Rieux-Volvestre. L'entreprise déclare le code NAF 5814Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSSUTIL CATHERINE
INSEE- Dénomination
- BUSSUTIL CATHERINE
- SIREN
- 424 997 534
- SIRET (siège)
- 424 997 534 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR73424997534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 997 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5814Z
- Date de création
- 15 novembre 1999
- Siège social
- LIEU DIT CLARAC, 31310, RIEUX-VOLVESTRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BUSSUTIL CATHERINE
Autres sites : lazimutee.fr · catherinebussutil.fr
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de BUSSUTIL CATHERINE
Édition de revues et périodiques
Finances de BUSSUTIL CATHERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSUTIL CATHERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSUTIL CATHERINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31310 RIEUX-VOLVESTRESiègeActif
424 997 534 00039 · ouvert le 05 avril 2019 · NAF 5814Z
- 31100 TOULOUSEFermé
424 997 534 00021 · ouvert le 27 novembre 2000 · NAF 804C
Documents juridiques de BUSSUTIL CATHERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSUTIL CATHERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSUTIL CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSUTIL CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSUTIL CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSUTIL CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSUTIL CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1999
Questions fréquentes sur BUSSUTIL CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de BUSSUTIL CATHERINE ?
Le numéro SIREN de BUSSUTIL CATHERINE est 424 997 534. Le SIRET de son siège social est 424 997 534 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73424997534.
Où se situe le siège social de BUSSUTIL CATHERINE ?
Le siège social de BUSSUTIL CATHERINE est situé Lieu Dit Clarac, 31310 Rieux-Volvestre.
BUSSUTIL CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSUTIL CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSUTIL CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSUTIL CATHERINE.
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