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BUSSY DAVID

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Siren790 466 726Entrepreneur individuel23350 GENOUILLACCréée le 01 mars 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 790 466 726, BUSSY DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve La Maison Rouge., 23350 Genouillac. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BUSSY DAVID

Dénomination
BUSSY DAVID
SIREN
790 466 726
SIRET (siège)
790 466 726 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62790466726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 466 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 mars 2013
Siège social
LA MAISON ROUGE., 23350, GENOUILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSY DAVID

Elevage d'autres animaux

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Établissements de BUSSY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23350 GENOUILLACSiègeActif

    790 466 726 00011 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0149Z

Conformité de BUSSY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur BUSSY DAVID

Quel est le numéro SIREN de BUSSY DAVID ?

Le numéro SIREN de BUSSY DAVID est 790 466 726. Le SIRET de son siège social est 790 466 726 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790466726.

Où se situe le siège social de BUSSY DAVID ?

Le siège social de BUSSY DAVID est situé La Maison Rouge., 23350 Genouillac.

BUSSY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSY DAVID.