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BUSSY MATHIEU

Active
Siren981 026 321Entrepreneur individuel54450 Domjevin

3511Z · Production d'électricité

BUSSY MATHIEU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 981 026 321. Elle est domiciliée 41 Grande Rue, 54450 Domjevin. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BUSSY MATHIEU

Dénomination
BUSSY MATHIEU
SIREN
981 026 321
SIRET (siège)
981 026 321 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35981026321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 026 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
41 Grande Rue, 54450, Domjevin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSY MATHIEU

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BUSSY MATHIEU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54450 DomjevinSiègeActif

    981 026 321 00019 · ouvert le 24 juillet 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BUSSY MATHIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSY MATHIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSY MATHIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSY MATHIEU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BUSSY MATHIEU

Quel est le numéro SIREN de BUSSY MATHIEU ?

Le numéro SIREN de BUSSY MATHIEU est 981 026 321. Le SIRET de son siège social est 981 026 321 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35981026321.

Où se situe le siège social de BUSSY MATHIEU ?

Le siège social de BUSSY MATHIEU est situé 41 Grande Rue, 54450 Domjevin.

BUSSY MATHIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSY MATHIEU est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSY MATHIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSY MATHIEU.