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BUSTAFFA DANIEL

Active
Siren405 009 929Entrepreneur individuel11800 AIGUES-VIVESCréée le 08 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSTAFFA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 1994, identifié par le SIREN 405 009 929. Son siège social est situé Imp des Coteaux de Matausine, 11800 Aigues-Vives. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSTAFFA DANIEL

Dénomination
BUSTAFFA DANIEL
SIREN
405 009 929
SIRET (siège)
405 009 929 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39405009929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 009 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 septembre 1994
Siège social
IMP DES COTEAUX DE MATAUSINE, 11800, AIGUES-VIVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSTAFFA DANIEL

Culture de la vigne

Finances de BUSTAFFA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTAFFA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTAFFA DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11800 AIGUES-VIVESSiègeActif

    405 009 929 00010 · ouvert le 08 septembre 1994 · NAF 0121Z

  • 11800 VILLEDUBERTFermé

    405 009 929 00028 · ouvert le 11 juillet 2005 · NAF 014A

Documents juridiques de BUSTAFFA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTAFFA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTAFFA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTAFFA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTAFFA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTAFFA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTAFFA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1994

Questions fréquentes sur BUSTAFFA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSTAFFA DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSTAFFA DANIEL est 405 009 929. Le SIRET de son siège social est 405 009 929 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39405009929.

Où se situe le siège social de BUSTAFFA DANIEL ?

Le siège social de BUSTAFFA DANIEL est situé Imp des Coteaux de Matausine, 11800 Aigues-Vives.

BUSTAFFA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSTAFFA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSTAFFA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTAFFA DANIEL.

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