BUSTAFFA MARINETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 427 569 496, BUSTAFFA MARINETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Son siège social est situé à Aigues-Vives (11800). BUSTAFFA MARINETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BUSTAFFA MARINETTE
INSEE- Dénomination
- BUSTAFFA MARINETTE
- SIREN
- 427 569 496
- SIRET (siège)
- 427 569 496 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94427569496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 569 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 11800, AIGUES-VIVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSTAFFA MARINETTE
Culture de la vigne
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Établissements de BUSTAFFA MARINETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11800 AIGUES-VIVESSiègeActif
427 569 496 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Conformité de BUSTAFFA MARINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTAFFA MARINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSTAFFA MARINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSTAFFA MARINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur BUSTAFFA MARINETTE
Quel est le numéro SIREN de BUSTAFFA MARINETTE ?
Le numéro SIREN de BUSTAFFA MARINETTE est 427 569 496. Le SIRET de son siège social est 427 569 496 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94427569496.
Où se situe le siège social de BUSTAFFA MARINETTE ?
Le siège social de BUSTAFFA MARINETTE est situé à Aigues-Vives (11800).
BUSTAFFA MARINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSTAFFA MARINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSTAFFA MARINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTAFFA MARINETTE.
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