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BUSTAFFA PASCAL

Active
Siren824 391 767Entrepreneur individuel11800 AIGUES-VIVESCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSTAFFA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 391 767. Elle est domiciliée L Etang, 11800 Aigues-Vives. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSTAFFA PASCAL

Dénomination
BUSTAFFA PASCAL
SIREN
824 391 767
SIRET (siège)
824 391 767 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69824391767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 391 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
L ETANG, 11800, AIGUES-VIVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSTAFFA PASCAL

Culture de la vigne

Finances de BUSTAFFA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTAFFA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTAFFA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 AIGUES-VIVESSiègeActif

    824 391 767 00012 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSTAFFA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTAFFA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTAFFA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTAFFA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTAFFA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTAFFA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTAFFA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur BUSTAFFA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSTAFFA PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSTAFFA PASCAL est 824 391 767. Le SIRET de son siège social est 824 391 767 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69824391767.

Où se situe le siège social de BUSTAFFA PASCAL ?

Le siège social de BUSTAFFA PASCAL est situé L Etang, 11800 Aigues-Vives.

BUSTAFFA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSTAFFA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSTAFFA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTAFFA PASCAL.

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