BUSTAFFA PATRICK

Active

Siren405 009 879Entrepreneur individuel11800 AIGUES-VIVESCréée le 01 novembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 009 879, BUSTAFFA PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1988. Elle est domiciliée à Aigues-Vives (11800). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSTAFFA PATRICK

INSEE

Dénomination: BUSTAFFA PATRICK
SIREN: 405 009 879
SIRET (siège): 405 009 879 00017
N° TVA intracommunautaire: FR83405009879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 009 879
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 01 novembre 1988
Siège social: 11800, AIGUES-VIVES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSTAFFA PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSTAFFA PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTAFFA PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTAFFA PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11800 AIGUES-VIVESSiègeFermé
405 009 879 00017 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 011G

Documents juridiques de BUSTAFFA PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTAFFA PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTAFFA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTAFFA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTAFFA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTAFFA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTAFFA PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1988

Questions fréquentes sur BUSTAFFA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSTAFFA PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSTAFFA PATRICK est 405 009 879. Le SIRET de son siège social est 405 009 879 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83405009879.

Où se situe le siège social de BUSTAFFA PATRICK ?

Le siège social de BUSTAFFA PATRICK est situé 11800 Aigues-Vives.