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BUSTAFFA REGINE

Active
Siren411 904 477Entrepreneur individuel11240 BELVEZE-DU-RAZESCréée le 01 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 904 477, BUSTAFFA REGINE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1996. Elle est domiciliée Berge du Sou, 11240 Belveze-du-Razes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSTAFFA REGINE

Dénomination
BUSTAFFA REGINE
SIREN
411 904 477
SIRET (siège)
411 904 477 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82411904477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 904 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
BERGE DU SOU, 11240, BELVEZE-DU-RAZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSTAFFA REGINE

Culture de la vigne

Finances de BUSTAFFA REGINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTAFFA REGINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTAFFA REGINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11240 BELVEZE-DU-RAZESSiègeActif

    411 904 477 00014 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSTAFFA REGINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTAFFA REGINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTAFFA REGINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTAFFA REGINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTAFFA REGINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTAFFA REGINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTAFFA REGINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur BUSTAFFA REGINE

Quel est le numéro SIREN de BUSTAFFA REGINE ?

Le numéro SIREN de BUSTAFFA REGINE est 411 904 477. Le SIRET de son siège social est 411 904 477 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82411904477.

Où se situe le siège social de BUSTAFFA REGINE ?

Le siège social de BUSTAFFA REGINE est situé Berge du Sou, 11240 Belveze-du-Razes.

BUSTAFFA REGINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSTAFFA REGINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSTAFFA REGINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTAFFA REGINE.

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