BUSTARRET Tomas
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSTARRET Tomas est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 2023, identifié par le SIREN 978 111 474. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 CHE de Pré Bousson, 38610 Venon. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSTARRET Tomas
INSEE- Dénomination
- BUSTARRET Tomas
- SIREN
- 978 111 474
- SIRET (siège)
- 978 111 474 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44978111474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 111 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0162Z
- Date de création
- 27 juillet 2023
- Siège social
- 106 CHE de Pré Bousson, 38610, Venon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSTARRET Tomas
Vente en détail de produits alimentaires sans réconditionnement
Finances de BUSTARRET Tomas
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSTARRET Tomas
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSTARRET Tomas
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38610 VenonSiègeActif
978 111 474 00018 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 0162Z
- 38610 VenonActif
978 111 474 00026 · ouvert le 07 octobre 2024 · NAF 0113Z
Documents juridiques de BUSTARRET Tomas
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSTARRET Tomas
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTARRET Tomas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSTARRET Tomas
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTARRET Tomas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSTARRET Tomas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSTARRET Tomas
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-08-01
- création
Date d'effet : 27 juillet 2023
Questions fréquentes sur BUSTARRET Tomas
Quel est le numéro SIREN de BUSTARRET Tomas ?
Le numéro SIREN de BUSTARRET Tomas est 978 111 474. Le SIRET de son siège social est 978 111 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44978111474.
Où se situe le siège social de BUSTARRET Tomas ?
Le siège social de BUSTARRET Tomas est situé 106 CHE de Pré Bousson, 38610 Venon.
BUSTARRET Tomas est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSTARRET Tomas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSTARRET Tomas est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTARRET Tomas.
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