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BUSTE JACQUES

Active
Siren417 827 631Entrepreneur individuel32370 MANCIETCréée le 01 janvier 1966
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSTE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1966 sous le numéro SIREN 417 827 631. Elle est domiciliée Sauboires, 32370 Manciet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSTE JACQUES

Dénomination
BUSTE JACQUES
SIREN
417 827 631
SIRET (siège)
417 827 631 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17417827631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 827 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1966
Siège social
SAUBOIRES, 32370, MANCIET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSTE JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BUSTE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32370 MANCIETSiègeActif

    417 827 631 00017 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSTE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1966

Questions fréquentes sur BUSTE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSTE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSTE JACQUES est 417 827 631. Le SIRET de son siège social est 417 827 631 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17417827631.

Où se situe le siège social de BUSTE JACQUES ?

Le siège social de BUSTE JACQUES est situé Sauboires, 32370 Manciet.

BUSTE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSTE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSTE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTE JACQUES.

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