BUSTICA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSTICA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2009, identifiée par le SIREN 513 740 845. Son siège social est situé 3 av Malaussena Chez 2 Ai, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4690Z.
Fiche d'identité de BUSTICA
INSEE- Dénomination
- BUSTICA
- SIREN
- 513 740 845
- SIRET (siège)
- 513 740 845 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR23513740845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 740 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4690Z
- Date de création
- 15 juin 2009
- Siège social
- 3 AV MALAUSSENA CHEZ 2 AI, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BUSTICA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSTICA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Associé gérant · de juin 2009 à mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BUSTICA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
513 740 845 00013 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 4690Z
Documents juridiques de BUSTICA
INPIComptes annuels de BUSTICA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTICA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSTICA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSTICA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSTICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSTICA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2009
Questions fréquentes sur BUSTICA
Quel est le numéro SIREN de BUSTICA ?
Le numéro SIREN de BUSTICA est 513 740 845. Le SIRET de son siège social est 513 740 845 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23513740845.
Où se situe le siège social de BUSTICA ?
Le siège social de BUSTICA est situé 3 av Malaussena Chez 2 Ai, 06000 Nice.
BUSTICA est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSTICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSTICA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTICA.
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