BUSTICA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSTICA est une SARL immatriculée le 1er août 2013 sous le numéro SIREN 794 732 883. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av Malaussena C/o 2ai, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.
Fiche d'identité de BUSTICA
INSEE- Dénomination
- BUSTICA
- SIREN
- 794 732 883
- SIRET (siège)
- 794 732 883 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR62794732883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 732 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 01 août 2013
- Siège social
- 3 AV MALAUSSENA C/O 2AI, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BUSTICA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSTICA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de août 2013 à août 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BUSTICA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
794 732 883 00010 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4619B
Documents juridiques de BUSTICA
INPIComptes annuels de BUSTICA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTICA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSTICA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSTICA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSTICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSTICA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 2013
Questions fréquentes sur BUSTICA
Quel est le numéro SIREN de BUSTICA ?
Le numéro SIREN de BUSTICA est 794 732 883. Le SIRET de son siège social est 794 732 883 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62794732883.
Où se situe le siège social de BUSTICA ?
Le siège social de BUSTICA est situé 3 av Malaussena C/o 2ai, 06000 Nice.
BUSTICA est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSTICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSTICA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTICA.
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