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Bustin Jean-Jacques

Active
Siren938 389 608Entrepreneur individuel62170 Saint-AubinCréée le 19 décembre 2024

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Bustin Jean-Jacques est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 389 608. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE des Cronquelets, 62170 Saint-Aubin. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de Bustin Jean-Jacques

Dénomination
Bustin Jean-Jacques
SIREN
938 389 608
SIRET (siège)
938 389 608 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13938389608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 389 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
19 décembre 2024
Siège social
11 RUE des Cronquelets, 62170, Saint-Aubin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bustin Jean-Jacques

Homme toutes mains

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Établissements de Bustin Jean-Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62170 Saint-AubinSiègeActif

    938 389 608 00010 · ouvert le 15 décembre 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Bustin Jean-Jacques

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bustin Jean-Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bustin Jean-Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bustin Jean-Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bustin Jean-Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2024

Questions fréquentes sur Bustin Jean-Jacques

Quel est le numéro SIREN de Bustin Jean-Jacques ?

Le numéro SIREN de Bustin Jean-Jacques est 938 389 608. Le SIRET de son siège social est 938 389 608 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13938389608.

Où se situe le siège social de Bustin Jean-Jacques ?

Le siège social de Bustin Jean-Jacques est situé 11 RUE des Cronquelets, 62170 Saint-Aubin.

Bustin Jean-Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, Bustin Jean-Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bustin Jean-Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bustin Jean-Jacques.